Droits de reproduction

Conditions Générales de Vente

Tout(e) enseignant(e) qui acquiert un document de Cahiers d’activités N.G. a uniquement le droit de reproduire ces activités pour les classes dans laquelle/lesquelles il/elle enseigne.

Sous aucune condition, ces activités ne peuvent être distribuées ou reproduites à d’autres enseignant(e)s de la même école ou de d’autres écoles du conseil scolaire pour leurs classes respectives. Toute violation de ces conditions brime les dispositions de la loi sur les droits d’auteur. Votre collaboration est grandement appréciée.

Équipe de Cahiers d’activités N.G.