Droits de reproduction

Depuis le 1er avril 2020, nous avons changé nos dispositions pour ce qui est de nos droits d’auteur. Ces dispositions sont « temporaires » et resteront en vigueur jusqu’à la fin de cette crise historique. On va s’adapter selon la situation. Cliquez ici pour avoir pour en savoir plus sur nos nouvelles dispositions. Bonne rentrée! 



Tout(e) enseignant(e) qui acquiert un document imprimé (format-papier) ou numérique (format PDF) de Cahiers d’activités N.G. a uniquement le droit de reproduire ces activités pour les classes dans laquelle/lesquelles il/elle enseigne.

Sous aucune condition, ces activités ne peuvent être distribuées ou reproduites à d’autres enseignant(e)s de la même école ou d’autres écoles du conseil scolaire pour leurs classes respectives. Il est aussi interdit de le placer dans un centre de documentation ou une bibliothèque et d’en faire des copies sans payer les droits de reproduction qui y sont rattachés.

Toute violation de ces conditions brime les dispositions de la loi sur les droits d’auteur. Votre collaboration est grandement appréciée.

Équipe de Cahiers d’activités N.G.